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Adrien
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Posté : 20-09-2013 20:43 
(Nous devrions avoir plus d'informations d'ici mercredi)
La contribution climat énergie, annoncée fin août par le ministre de l’Ecologie, Philippe Martin, consistera principalement à lier une partie des taxes pesant sur l'énergie (carburants, fioul, gaz, charbon) à leur "contenu" en CO2.
Cette "composante carbone" s'élèvera à 7 euros par tonne de CO2 en 2014, assure le quotidien, soit le niveau préconisé par le président du comité pour la fiscalité écologique, l'économiste Christian de Perthuis. En 2014, le rendement pourrait représenter autour de 400 millions d'euros.
Montée en puissance progressive
Ce taux serait ensuite porté à 14,50 euros la tonne en 2015, puis à 22 euros la tonne en 2016, pour des recettes attendues de 2,5 milliards d'euros en 2015 et de 4 milliards en 2016, toujours selon Le Monde. Soit une progression beaucoup plus rapide que celle présentée par Christian de Perthuis.
Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault avait annoncé en novembre 2012 que la fiscalité écologique contribuerait à hauteur de 3 milliards d'euros en 2016 à financer le Crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) en faveur des entreprises.
Aucune compensation vers les ménages n'est en revanche encore annoncée à ce stade, alors que le gouvernement doit présenter le budget 2014 mercredi.
Selon Le Monde, cette contribution portera également sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), acquittée par les entreprises ayant une activité considérée comme polluante, et la taxe sur les véhicules de société.
L'article complet: ne-rapportera-4-milliards-d-euros-en-2016.html" target="_blank" class="" class="noir">http://www.challenges.fr/economie/20130920.CHA4572/la-nouvelle-tax e-carbone-rapportera-4-milliards-d-euros-en-2016.html
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