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duss
duss
Forum » » Règlementation » » Controle d'étanchéité: petit, voir gros doute
Posté : 07-10-2015 22:01 
Ouvre le lien, et lis le deuxième texte qui concerne les circuits de plus de deux kg.
Dans celui-là la notion de contrôle d'étanchéité y est clairement indiquer contrairement au texte faisant référence au circuit de moins de 2 kg dans lequel on parle seulement de mise en service
De plus je viens de parcourir un texte (n°3) DESP qui renvoi à texte du ministère de l'environnent qui renvoi à un texte européen pour trouver sur qu'elle règle est fixer la périodicité des contrôles d'étanchéité. Et bien au final j'ai rien trouver à par du blabla.
Voilà ou m'a mener ma chasse au trésor administrative, rom=FR" target="_blank" class="" class="noir">http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32014 R0517&from=FR
Doué en tout, Bon à rien!
Message édité par : duss / 07-10-2015 22:03
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