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pierra
pierra
Forum » » Règlementation » » collecte de petite quantité BSDD
Posté : 28-12-2016 13:59 
Citation : fgas_flo
Bonjour Pierre,
Dans la grande majorité des cas, tu vas cocher la case "cas général (UN 1078)" pour le champ 12 du Cerfa et le champ 3 de l'annexe 1.
Salut à tous,
FgazFlo,
Y as un petit détaille qui me chagrine, dans tout ça. Le R404a, 410a, et sûrement d'autre à avoir un code UN différent.. Donc, logiquement, et d'après la notice explicative, il faudrait cocher dans le champ 12 du cerfa, la case autre cas, et spécifier le code UN qui lui correspondrait.
Donc dans la majorité des cas, cest la case: autre cas. jesors
À quoi correspond c'est code Un3337 Un 3163 ?
A+
Citation : pierre
Bonjour
Quelqu'un pourrais m'expliquer si en t'en que collecteur de déchets (récupération chez les clients) je dois remplir le N° 12 sur le cerfa N° 15497*02 et les N° 3 .10 et 11 de l'annexe 1 (collette petite quantité )
Merci
a+
Bonjour
Quelqu'un pourrais m'expliquer si en t'en que collecteur de déchets (récupération chez les clients) je dois remplir le N° 12 sur le cerfa N° 15497*02 et les N° 3 .10 et 11 de l'annexe 1 (collette petite quantité )
Merci
a+
Bonjour Pierre,
Dans la grande majorité des cas, tu vas cocher la case "cas général (UN 1078)" pour le champ 12 du Cerfa et le champ 3 de l'annexe 1.
Salut à tous,
FgazFlo,
Y as un petit détaille qui me chagrine, dans tout ça. Le R404a, 410a, et sûrement d'autre à avoir un code UN différent.. Donc, logiquement, et d'après la notice explicative, il faudrait cocher dans le champ 12 du cerfa, la case autre cas, et spécifier le code UN qui lui correspondrait.
Donc dans la majorité des cas, cest la case: autre cas. jesors
À quoi correspond c'est code Un3337 Un 3163 ?
A+
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Cet article provient de Le site des frigoristes
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