Bonjour,
Depuis la semaine dernière, la future F-GAS est en négociation très sérieuse .
je vous ai traduit un des seul article sortant de ces discussions secrètes :



Aucun accord met les gaz fluorés dans les oubliettes



17940484_sBRUSSELS : Le troisième trilogue sur la révision de la réglementation F - gaz rompu sans accord hier soir , ce qui laisse la possibilité que les nouveaux règlements pourraient être retardés pour au moins un an .

Alors que les pourparlers sont entourés de secret , les principaux points de désaccord entre le Conseil - représentant les Etats membres - et le Parlement européen sont pensés pour être la gravité du calendrier d'élimination progressive et l'interdiction de produits . Mais il ya d'autres points de désaccord , y compris les députés désirent placer un prélèvement sur ​​les HFC .

" Je pense qu'il est sûr de dire qu'il ya un grand écart entre la position du PE [ Parlement européen ] et qui est proposé par le Conseil », a déclaré Alasdair Cameron de l'Environmental Investigation Agency .

" Si je comprends bien certains Etats membres tentent d'édulcorer la proposition de la Commission , qui était faible au départ. Essentiellement, cela pourrait signifier comme d'habitude pour certains secteurs et serait énorme occasion manquée " .

La présidence lituanienne est désireux de porter cette question à une conclusion avant la fin de cette année, mais il existe une incertitude quant à savoir si la Grèce , qui prend la présidence en Janvier , va lui donner la même priorité . Avec les élections européennes en mai, la révision pourrait être retardé d'au moins un an , si aucune solution ne peut être trouvée avant la fin de cette année .

Coreper , le Comité des représentants permanents , réunir demain pour décider s'il existe une marge de manœuvre . Si c'est le cas, une quatrième réunion de trilogue pourrait être organisé dans les deux prochaines semaines . Sans elle , d'autres réunions sont susceptibles d'être retardé d'au moins un an

Rares sont surpris par l'absence d'un accord étant donné la grande divergence entre le Conseil originale et propositions du comité de l'environnement . Alors que la climatisation et la réfrigération de l'industrie et les utilisateurs finaux ont désespérément besoin de cela pour être amené à une conclusion à apporter un peu de certitude sur le marché il y a une croyance que cela ne devrait pas être réalisée à n'importe quel prix .

lien original du media "COOLING POST" from London !
http://www.coolingpost.com/world-news/no-agreement-puts-f-gas-in-limbo/


Et voilà... il faut patienter encore un peu... ou beaucoup.

Bonjour à tous,

Ce qui est clair, c'est qu'avec leur système de présidence tournante .... on sera toujours dans une danse qui fait un pas en avant et deux pas en arrière!!

L'U.E. est composée de membres ( très ) évolués qui cherchent toujours à " laver plus blanc que blanc ", et à côté de celà, tu as toute une triclée de membres aux pratiques " pré-moyennageuses ", chez lesquels le concept de l'environnement passe APRES tous les autres!!

En clair, ou un système est harmonisé très rapidement ( ce dont on peut douter ) ... soit c'est remis au calandes grecques! Ce qui tombe on ne peut mieux, puisque la future présidence sera grecque, elle aussi!! :b

Ils n'ont pas fini de nous faire rire ... ou pleurer ( c'est au choix )!!

@+

BRUXELLES: Lundi 16 Décembre, quatrième réunion de trilogue sur les révisions de gaz fluorés.

Cette quatrième réunion entre le Conseil européen, représentant les Etats membres, le Parlement européen et la présidence, est une dernière tentative de parvenir à un accord et éviter un retard d'au moins un an.

EPEE, représentant le chauffage, le refroidissement, la réfrigération et de l'industrie de pompe à chaleur en Europe, a salué les nouvelles.

«Nos membres ont besoin de certitude réglementaire pour être en mesure de continuer à investir dans les technologies PRG sûrs, efficaces, plus bas. Un accord rapide avant la fin de l'année va donner les bons signaux pour l'industrie », a déclaré Andrea Voigt de l'EPEE.

La dernière réunion s'est effondré à la fin de Novembre au milieu des rumeurs d'un walk-out par le vert et le député rapporteur Bas Eickhout. Les principaux points d'achoppement semble être la gravité du calendrier d'élimination progressive et l'interdiction de produits.


Ref : (en anglais, que j'ai traduite ci-dessus ;-) ) http://www.coolingpost.com/world-news/date-set-for-fourth-f-gas-meeting/

Donc "Wait and see" !
plus d'infos rapidement (on espère tous)

Message édité par : RS-Man / 16-12-2013 09:15

salut

Merçi franck pour la mise a jour des informations qui nous interessent tous particulierement !! :b

Esperons que ce sera acté convenablement et pas a la hâte .

Merci Franck,

Est ce qu'il vont prendre une décision :#
On peut sincèrement en douter :-? au vu des débats précédents ...
Une date Franck pour la suite ?

he bien, pour avoir une date :#
les débats ne sont pas public (sic).
Si ils n'arrivent pas à ce mettre d'accord cette semaine, le calendrier ne prévoit pas, à ce jour d'autres discussions avant la fin de mandat des conseillés... en mai 2014...
bref ca repart aux oubliettes pour le F-gaz (et si 2014 marquera une pause fiscale, la taxe sera t elle oublieé ???.
wait and see

!!!!! AVANT PREMIERE CE SOIR !!!!!

Le début de la fin pour les HFC ?


lundi 16 Décembre 20h, 2013 ·

BRUSSELS : Les parties aux révisions F - Gas a au bord du gouffre aujourd'hui en acceptant une phase des HFC et les interdictions d'équipement qui verront un énorme rattrapage des gaz à faible PRG .

Surnommé par les groupes écologistes comme " le début de la fin pour les HFC » , l'affaire va introduire un plafond sur la consommation de HFC pour atteindre une réduction de 79 % d'ici 2030 .

Alors que certains des détails ne sont pas encore claires , il semble que les concessions ont été faites par l'industrie et les écologistes .

Comme prévu , l'utilisation des HFC avec un GWP de plus de 2500 sera interdit dans les équipements de réfrigération autonome hermétique à partir de 2020 et en 2022 l'équipement sera limité aux gaz avec un PRG est inférieur à 150 . L'interdiction va commencer en 2020 mais il est pensé pour être une utilisé pour l' utilisation de fluides réfrigérant recyclés / récupéré jusqu'en 2030 .

En ce qui sera un coup de pouce pour promouvoir des systèmes de CO2 , HFC avec un PRP de 150 ou plus seront interdits dans les systèmes de réfrigération centralisés multipack de 2022, à l'exception du moment où ils sont utilisés dans le circuit primaire de systèmes en cascade où PRG de sous 1500 seront autorisés .

HFC avec un PRP supérieur à 2500 seront interdits dans tous les autres équipements de réfrigération fixe en 2020 ( avec une dérogation pour les applications très basse température sous -50 º C ) .

Alors que pratiquement tous les nouveaux réfrigérateurs domestiques en Europe utilisent des hydrocarbures , la révision proposée interdit désormais l'utilisation de HFC avec un GWP de 150 ou plus d'ici à 2015 .

HFC seront interdits dans les climatiseurs portables à partir de 2020 .


C'est aussi la fin pour le R410A dans les petits climatiseurs split. À partir de 2025 les gaz fluorés avec un PRP de 750 ou plus seront interdits dans tous les groupes simples contenant moins de 3 kg à partir de 2025.

L'interdiction proposée sur le matériel pré-chargée a été abandonné au profit d'un système de «traçabilité» qui vise à suivre les HFC dans les équipements importés.

Groupe industriel EPEE souhaité la bienvenue aux nouvelles règles.

«Je suis fier que notre industrie engagé a montré progressivité et a toujours soutenu règles environnementales ambitieuses sur les gaz fluorés par un plafonnement et progressivement vers le bas," a déclaré le directeur général de l'EPEE Andrea Voigt. "La phase descendante dirigera aider l'industrie à l'innovation et à se déplacer vers des solutions alternatives d'une manière sûre et efficace."

"Nous sommes également heureux de constater que les règles ont été conclus en première lecture, que nos membres auront désormais la certitude réglementaire pour assurer la planification des activités à long terme - qui sera finalement bénéfique pour l'économie de l'UE," at-elle ajouté


Voila, :-o
Préférant les certitudes aux doutes de ces derniers mois, les résolutions semblent sans surprises, proche de la première proposition F-GAS, à voir dans les détails mais dans ce cas tous les producteurs sont prêts.
Donc selon la décision initiale du conseil, pour l'instant on ne parle pas de taxes GWP. j'ai hâte de voir le texte définitif voté. :=!

Bon on était prévenue en même temps !!!
Dommage pour les clims préchargés... un système de traçabilité j'y crois pas une seconde :#

bonjour à Tous,
Ca avance,et nous avons maintenant un texte complet, en accord avec les 3 parties.;. qui ne reste plus qu'à faire voter.

Pour résumer les quelques points les plus importants pour la réfrigération (la clim sera plus restrictive) :

- Article 3 (vérification des fuites):
tous les 12 mois : de 5 à 50 t/eq/co2 (soit de 1.3 à 13kg de R404A)
tous les 6 mois : de 50 à 500t (13 à 128kg R404A)
tous les 3 mois : plus de 500t (128kg de 404)
mais si avec système de détection : doubler les intervels.

- Article 4 (système de détection)
les installations de plus de 500t/co2 (128kg de 404A ou ou 265kg de RS50(R442A) devront etre équipés de système de détection qui alerte le client ou l'opérateur. (vive le DNI)

- Article 9 (vente système split préchargés)
ne pourrons être vendu à l'utilisateur que si il y a preuve que l'installation se fasse par une personne attesté.

- Article 11 (limite de GWP)
fluides GWP >2500 ne seront plus vendu après 2020 sauf:
- sauf si régénéré jusqu'en 2030
- sauf installation militaires
- sauf si (article 9.3) les installations on une dérogation (pour 4 ans sup) pour infaisabilité technique (ex. évaporateur noyé) ou cout prohibitif ...
...
Je vous joins le lien du texte original !
il y à beaucoup de choses à lire...

http://www.pu-europe.eu/site/uploads/tx_doclibrary/PU_13-278_F_Gas_Regulation_-_Trilogue_agreement__Dec_2013_.doc


Joyeux Noël à tous !!! la F-Gas va bientôt passer (et nous enlever bcp d'incertitudes... enfin) :#

En tous cas, quelques années pour se retourner, et pour les install au 404A en cours, le RS50 et la solution la plus simple pour passer le cap des 2020 et certainement jusqu'en 2030.
Pour baisser les emissions de COS, limiter les fuites de 79% le DNI, bref des solution immédiates, sans trop changer les habitudes, ni les investissements

:=! :=! :=!

super, en attendant que ce soit voter , au moins on sait a quoi s'attendre , enfin une direction de la tournure que çelà va prendre .