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collecte de petite quantité BSDD#11131

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fgas_flopierrefifiagfroidxaviercpierraNopAdrien
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pierre pierreicon_post
Bonjour

Quelqu'un pourrais m'expliquer si en t'en que collecteur de déchets (récupération chez les clients) je dois remplir le N° 12 sur le cerfa N° 15497*02 et les N° 3 .10 et 11 de l'annexe 1 (collette petite quantité )
Merci
a+

Message édité par : Aircofrigo / 28-12-2016 20:32

icon_pieces jointes Pièces jointes 1
24-12-2016 15:39
pierre pierreicon_post
Salut a tous

autre question :
une foi le fluide récupéré chez le ou les client , on amène les bouteilles de récupération pleine chez le collecteur avec la ou les fiches d'interventions (photocopie ? on dois bien garder une trace de l'intervention non ?) plus l annexe 1 remplie et on donne le tout avec la ou les bouteilles.
Il nous rend les fiches remplies ou il les garde avec les bouteilles ?
Pfffffff ...

merci
a+
25-12-2016 11:41
fgas_flo fgas_floicon_post
Citation : pierre 

Bonjour

Quelqu'un pourrais m'expliquer si en t'en que collecteur de déchets (récupération chez les clients) je dois remplir le N° 12 sur le cerfa N° 15497*02 et les N° 3 .10 et 11 de l'annexe 1 (collette petite quantité )
Merci
a+ 


Bonjour Pierre,

Dans la grande majorité des cas, tu vas cocher la case "cas général (UN 1078)" pour le champ 12 du Cerfa et le champ 3 de l'annexe 1.
C'est à la demande des distributeurs de fluides (qui sont aussi les traiteurs de déchets de fluides) que les cases "autre" ont été ajoutées dans les documents. En effet, ils souhaitent qu'un autre code soit indiqué dans le cas où il s'agit d'un fluide inflammable (R-32 par exemple), afin de prendre les mesures de sécurité adéquates sur leur site.

En ce qui concerne les champs 10 et 11 de l'annexe 1, ils font partie de la section "À REMPLIR PAR L’INSTALLATION DE DESTINATION SI ELLE EST INSTALLATION D’ENTREPOSAGE PROVISOIRE OU DE RECONDITONNEMENT (hors traitement)". Si tu évacues les déchets de fluides du site du client directement vers le site de traitement, tu n'as pas besoin de remplir cette section (champs 8 à 13). Si les bouteilles passent par un autre site (celui de ta boîte par ex.) pour les entreposer provisoirement ou transvaser dans d'autres bouteilles, alors tu dois remplir cette section (champs 8 à 13), mais le 10 et le 11 ne sont à remplir que si tu réalise un reconditionnement.

Je reviens un peu plus tard pour ta seconde question, a+
25-12-2016 20:09
fifi fifiicon_post
Citation : fgas_flo 

Citation : pierre 

Bonjour

Quelqu'un pourrais m'expliquer si en t'en que collecteur de déchets (récupération chez les clients) je dois remplir le N° 12 sur le cerfa N° 15497*02 et les N° 3 .10 et 11 de l'annexe 1 (collette petite quantité )
Merci
a+ 


Bonjour Pierre,

Dans la grande majorité des cas, tu vas cocher la case "cas général (UN 1078)" pour le champ 12 du Cerfa et le champ 3 de l'annexe 1.
C'est à la demande des distributeurs de fluides (qui sont aussi les traiteurs de déchets de fluides) que les cases "autre" ont été ajoutées dans les documents. En effet, ils souhaitent qu'un autre code soit indiqué dans le cas où il s'agit d'un fluide inflammable (R-32 par exemple), afin de prendre les mesures de sécurité adéquates sur leur site.

En ce qui concerne les champs 10 et 11 de l'annexe 1, ils font partie de la section "À REMPLIR PAR L’INSTALLATION DE DESTINATION SI ELLE EST INSTALLATION D’ENTREPOSAGE PROVISOIRE OU DE RECONDITONNEMENT (hors traitement)". Si tu évacues les déchets de fluides du site du client directement vers le site de traitement, tu n'as pas besoin de remplir cette section (champs 8 à 13). Si les bouteilles passent par un autre site (celui de ta boîte par ex.) pour les entreposer provisoirement ou transvaser dans d'autres bouteilles, alors tu dois remplir cette section (champs 8 à 13), mais le 10 et le 11 ne sont à remplir que si tu réalise un reconditionnement.

Je reviens un peu plus tard pour ta seconde question, a+ 


Bonjour

:=! :=! :=! Super, on continue dans la simplicité et le gain de temps pour remplir ces fiches
Est ce que le ministère du CERFA a comptabilisé le temps passé à remplir et traiter ces fameuses fiches :-| :-|
Et puis comme le ministère pense que l'on a rien à faire, il change le formulaire en cours d'année: super et merci :=! :=!

J'ai 10 frigoristes à gérer et plus de 300 installations à contrôler, je te laisse le soin d'imaginer le temps passé sur ces fiches de fluide......

J'ai laissé un petit commentaire dans l'article sur le nouveau modèle, je répète ce que j'ai écris: :-| :-| J'espère que le modèle CERFA ne va pas changer tous les six mois, pensez à ceux qui gèrent le suivi des fluides

Voilà c'était mon petit coup de gueule de fin d'année, je vais faire un break du boulot pendant quelques jours vacances oblige.....
Dans ce métier, si tu oublies l'humidité, l'humidité ne t'oublie pas
26-12-2016 10:41
fgas_flo fgas_floicon_post
Salut fifi,

J'avais vu ton commentaire sur l'article ;-) . Sans vouloir défendre quiconque (ni en accuser d'autres), je tiens juste à préciser que des demandes contraires sont formulées en permanence auprès de l'administration. Certains voulaient que les textes d'application de la F-Gaz sortent au plus vite, d'autres voulaient que toutes les spécificités de leurs pratiques soient prises en compte (au risque d'avoir des documents complexes et difficiles à remplir pour le frigoriste). Quel que soit l'option retenue, il y a des mécontents de toute façon.

Autre chose importante, la complexité administrative de ces documents est totalement assumée. Il faut bien que tout le monde ait en tête que les HFC sont voués à diminuer drastiquement (voire disparaître pour la majorité des applications) de par le règlement F-Gaz et le récent accord de Kigali. Si les utilisateurs souhaitent se simplifier la vie (et réduire les coûts), il suffit de passer à un fluide non soumis à la réglementation (et les alternatives ne manquent pas).

A+
26-12-2016 19:51
fgas_flo fgas_floicon_post
Citation : pierre 

Salut a tous

autre question :
une foi le fluide récupéré chez le ou les client , on amène les bouteilles de récupération pleine chez le collecteur avec la ou les fiches d'interventions (photocopie ? on dois bien garder une trace de l'intervention non ?) plus l annexe 1 remplie et on donne le tout avec la ou les bouteilles.
Il nous rend les fiches remplies ou il les garde avec les bouteilles ?
Pfffffff ...

merci
a+
 


Attention aux termes : il y a de fortes chances que ce soit toi le "collecteur" :-) Tu n'as pas décrit en détail ton cas de figure, mais il est probable que tu remettes les déchets de fluides à un transporteur ou à un traiteur.

Pour répondre à la question, tu dois remettre la fiche et l'annexe 1 au maillon suivant de la chaîne de récupération.
Le frigoriste et le détenteur devant conserver la fiche d'intervention (obligation réglementaire), tu vas donc en effet faire un copie, vu que c'est le même document que le BSD.

En espérant que cela t'ait aidé, bonne soirée
26-12-2016 19:56
fifi fifiicon_post
Citation : fgas_flo 

Salut fifi,
Si les utilisateurs souhaitent se simplifier la vie (et réduire les coûts), il suffit de passer à un fluide non soumis à la réglementation (et les alternatives ne manquent pas).

A+ 


Salut flo

Un peu facile comme réponse non ?

Va expliquer à ceux que tu as convaincu il y a quelques années pour des raisons environnementales de passer des HCFC au HFC et qui viennent d'amortir leurs installations (ou pas) de faire la même chose et pour les mêmes raisons avec les HFO ou autres......

N'oublie pas que ce sont les frigoristes qui se retrouvent face aux dirigeant ou patrons pour faire appliquer les changements de législation help help
Dans ce métier, si tu oublies l'humidité, l'humidité ne t'oublie pas
26-12-2016 20:55
fgas_flo fgas_floicon_post
Je pourrais te répondre que je ne leur aurais pas conseillé d'aller sur les HFC ... 8-) :-P

Mais je n'étais pas encore en poste donc je vais m'abstenir de faire de suppositions, et je vais parler du présent plutôt que du passé :

- peut-être qu'après 2 transitions (CFC -> HCFC -> HFC), les dirigeants ou patrons vont se poser les bonnes questions pour enfin choisir une solution qui ne sera pas remise en cause dans 10 ou 15 ans ;

- le SNEFCCA et le ministère travaillent sur des documents de communication afin que les frigoristes puissent convaincre les donneurs d'ordres. J'espère que nous pourrons en discuter ici très prochainement, ce n'est pas encore tout à fait finalisé.

A ta disposition pour en re-discuter ;-)
26-12-2016 23:02
agfroid agfroidicon_post
salut

bon vous m'excuserez d'avance mais ça me révolte d'entendre ce genre d'arguments!!

mais entendre dire qu'il y avait d'autres solutions il y a 10 ou 15 ans en arrière ça me fait doucement rigolé!! jaune... mais ça me fait rigoler...
Alors bien sur que ça existait... mais le cout de l'installation et son amortissement n'était pas le meme qu'une instal au R404a!!! (et c'est toujours le cas d'ailleurs)

Va expliquer ça à mon client le boucher du coin....

Sérieusement c'est bien beau tout ça... sauf que sur le terrain ça se passe pas comme dans un bureau, hein!
et ça finira que tout le monde trichera sur les bons d'interventions et BSDD...

M'Enfin... puisque ce n'est pas controlé de toute façon...


ps: cordialement... ;-)
27-12-2016 11:07
xavierc xaviercicon_post
Citation : fgas_flo 



- peut-être qu'après 2 transitions (CFC -> HCFC -> HFC), les dirigeants ou patrons vont se poser les bonnes questions pour enfin choisir une solution qui ne sera pas remise en cause dans 10 ou 15 ans ;



Bonjour,
Comment savoir ce qui ne sera pas remis en cause dans 10 ou 15 ans ??? jesors

A l'époque, il n'était pas question que le 134a ou le R404A, soient limités en durée d'utilisation...

Et les solutions, mises en œuvre, sont celles que les industriels veulent bien mettre sur le marché, ... :-|

Xavier

mototo
27-12-2016 12:15