Quelqu'un pourrais m'expliquer si en t'en que collecteur de déchets (récupération chez les clients) je dois remplir le N° 12 sur le cerfa N° 15497*02 et les N° 3 .10 et 11 de l'annexe 1 (collette petite quantité )
Merci
a+
Bonjour Pierre,
Dans la grande majorité des cas, tu vas cocher la case "cas général (UN 1078)" pour le champ 12 du Cerfa et le champ 3 de l'annexe 1.
Salut à tous,
FgazFlo,
Y as un petit détaille qui me chagrine, dans tout ça. Le R404a, 410a, et sûrement d'autre à avoir un code UN différent.. Donc, logiquement, et d'après la notice explicative, il faudrait cocher dans le champ 12 du cerfa, la case autre cas, et spécifier le code UN qui lui correspondrait. :-? Donc dans la majorité des cas, cest la case: autre cas. jesors
À quoi correspond c'est code Un3337 Un 3163 ?
A+ ;-)
Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme.
pierre
bonjour
je cherche un texte qui stipule que chaque bouteille de récupération doit être remplie avec un seul fluide (r22 r404 ou r12....). pas trouvé sur le net.
un autre question (me prends la tète ce BDSS snif ):
Peut on remplir une bouteille de récup. avec le même type de gaz ?
ex : HFC : 404 avec du 134; CFC : r12 avec du 22 ou du 502
Pour le moment j' ai une bouteille par fluide mais si je peux m'éviter d'avoir 36 bouteilles , je prends
Merci de m'éclairer
A+
agfroid
salut!
tien ça aussi c'est sujet à conversation... moi je mélange les gaz.... pourquoi??
parce que chez les fournisseurs pas de bouteille de récup dispo une fois sur deux (et encore je suis sympa...)
donc bon... encore une fois, je me sens le dindon de la farce... voir même la farce directement....
mais sinon tout va bien... il parait qu'on ne marche pas sur la tête... alors ça doit être la terre qui tourne plus rond... va savoir...
fgas_flo
Bonjour,
Pour répondre à pierre et agfroid : à ma connaissance, le mélange de fluides n'est pas interdit. En effet, au sens de la réglementation déchets, tous les fluides font partie de la même catégorie.
Je crois que l'exigence provient des récupérateurs de fluides (souvent les distributeurs). Pour eux, il est plus facile de recycler les gaz s'ils ne sont pas mélangés.
A+
Nop
perso , j'ai une bouteille par gaz , c'est plus simple a gérer pour la déclaration des fluides
nop
pierre
Merci de ta réponse flo
A+
agfroid
salut les gars!
merci pour l'info fgas, c'est bon à savoir!
fgas_flo
Citation : agfroid parce que chez les fournisseurs pas de bouteille de récup dispo une fois sur deux (et encore je suis sympa...)
Hello,
Je n'avais pas réagi sur ce bout-là... Tu peux rappeler à tes fournisseurs que c'est une obligation réglementaire de fournir des bouteilles de récup (article R. 543-91 du code de l'environnement). Et si cela ne change rien, on peut contacter la DREAL pour qu'ils viennent faire une petite visite.
Adrien
MErci fgas_flo pour tes retours d'informations qui sont très importants.
Je comprends que certain d'entre nous soient mécontents des changements et modification à répétition. Je suis de ceux qui pensent que l'on ne va pas assez vite dans la transition de mon côté.
Que les solutions alternatives que l'on nous proposes sont des palliatifs pour continuer à vendre du fluide et faire du chiffre d'affaire. Les solutions à prg plus faible existaient déjà, et d'autres fluides à gwp encore plus bas vont apparaitre dans les années à venir comme par hasard :(
La situation environnemental est inquiétante.... je dirais même urgente, pour ne pas dire presque irréversible !
Les mesures prises à mes yeux ne vont pas assez loin. Et j'aimerais que l'on démocratise les HFO, que le CO2 deviennent plus accessible économiquement, par des aides et subventions, par des améliorations des constructeurs....
Nous avons notre part du contrat à remplir pour les futurs générations, nos enfants.... la situation est plus qu'inquiétante... alors oui c'est malheureux pour les petits artisans boulanger, boucher... mais si nous, frigoristes, nous les conseillons correctement ils peuvent passer cette transition sans trop en souffrir financièrement.
agfroid
Adrien nous sommes bien sur d'accord avec toi.... mais... à quoi ça sert si les gros de ce monde continu a s'en foutre plein les fouilles en ne respectant pas les règles!!
Pour le moment, de ce que je vois, il y a que nous d'emmerder avec tout ça, les clients ils font ce qu'ils peuvent avec leur porte monnaie, nous on fait le tampon, et les gros ils engrangent à grands coups de bras!
donc c'est bien de nous responsabilisé (qui a dit culpabilisé?? ^^) mais est ce qu'on parle de bouteille de laque à cheveux ou autre merde à base de r134... et tout le reste parce que des exemples il y en a!!
Toutes ces réglementations c'est juste pour faire gagner plus de pognon a des gros porcs deja pleins... enfin bref ce n'est que mon avis mais je suis sur que dans ce silence beaucoup pense comme moi!
