Bonjour, nous avons un collègue qui a eu son agrément suspendu car il stockait des fluides CFC usagés (destiné à la destruction par son fournisseur), afin de regrouper les expéditions
Son « conseiller » prétend que tous les CFC doivent être renvoyé avant le 31.12 de chaque année !
Dans notre entreprise, nous attendons de commander une palette de fluide « neuf » et revoyons par retour les fluides usagés pour destruction ou recyclage.
Je viens de relire la réglementation, et je n’ai rien trouvé interdisant ces pratiques
Qu’en pensez-vous ?
Si quelqu’un possède le lien pour me renvoyer sur le bon texte, je suis preneur.
Merci
Adrien
C'est bien le soucis c'est que chaque organisme de contrôle interprètes les textes un peu comme ils veulent !
D'un contrôleur à l'autre nous n'avons pas les mêmes sont de cloches !!!
Envois des informations en plus on essaiera de faire remonter aux personnes du ministère concernés. Un problème à aborder en plus ;)
Aircofrigo
Bonjour,
j'ai un problème: la présentation de ptitfroid est inexistante :-|
merci de respecter les règles du site si vous désirez participer!
au plaisir.
ptitfroid
Bonjour, la présentation est finalisée!
Après renseignement le dossier avait été traité par un intérimaire! Cela est plutôt inquiétant!
L’habilitation arrivant à échéance, de colère il a contacté un nouvel organisme, le dossier complet, envoyé par mail vendredi, a été validé ce matin!
Tout est rentré dans l'ordre.
merci